Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 44·fr
    ...ssement du terrain à lotir au profit des promoteurs et sociétés im...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 42·fr
    ...ar Ahmed Ben Mohamed Nachi au profit de Mohamed Ben Mouaouia Ben M...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 24·fr
    ...l De Promotion Immobilière au profit de Monsieur Nejib ISMAIL selo...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 9·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ét...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 41·fr
    ...## ANNEXE PREMIER Compte de profits et pertes au 31 décembre 1973...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 3·fr
    ...Une clause de déchéance au profit de l'agence foncière industriell...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 39·fr
    ...la part de Mr Habib Hdhiri au profit de Mr Najeh Debbabi. Cet avi...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 25·fr
    ... à la charge de la société au profit d'un nouveau actionnaire. - 3...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 17·fr
    ...- Les taux de l'indemnité de rédaction allouée au profit des agent...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 10·fr
    ...rek Ben Salah le 28/3/2022 au profit de l'ATB. - Mainlevée sur hy...
  • Annonces Légales·2014 / N°058·page 64·fr
    ...du titre foncier N° 134244 au profit de Taieb Ben Mohamed Bou Regu...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 45·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière touristi...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 49·fr
    ...1) 284 parts sociales au profit du sieur Taoufik Rihane. 2) 283 pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 1·fr
    ... cause d'utilité publique, au profit de la Commune de Ben Arous, d...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 63·fr
    ...2013T02132VEPA2 ## Décisions de confiscation au profit de l'Etat ...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 15·fr
    ...Les apposés de l'Excelsior Profite, du 31 décembre 1958, sont tenu...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 58·fr
    ...Hypothèque volontaire inscrit le 30-9-1940 au profit de la BNA. H...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 12·fr
    ...- Commandement valant saisie immobilière au profit du saisissant i...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 8·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique, au profit de la C...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 5·fr
    ...**Article 27 (nouveau).** — Les profits non compris dans le champ ...