80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2007 / N°027·page 23·fr...L'assemblée approuve les nouveaux statuts modifiés et mis à jour. ...
- Annonces Légales·2007 / N°030·page 12·fr...2007S00934SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts ...
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- Annonces Légales·2009 / N°032·page 21·fr...3- Par conséquent les statuts ont été actualisés et enregistrés à ...
- Journal Officiel·1988 / N°011·page 7·fr...— Sont approuvés les statuts-type ci-joints des associations d'int...
- Journal Officiel·1974 / N°060·page 49·fr...5) Modification éventuelle ou approbation des statuts. 6) Constata...
- Annonces Légales·2012 / N°137·page 10·fr...Deux exemplaires des statuts et ont été déposés au greffe du tribu...
- Annonces Légales·2006 / N°006·page 20·fr...* la refonte et la mise à jour des statuts conformément aux dispos...
- Annonces Légales·2009 / N°130·page 26·fr...L'article 2 des statuts a été modifié en conséquence. - De mettre ...
- Annonces Légales·2012 / N°099·page 21·fr...Le gérant 2012G05238SRLB2 ## Mise à jour des statuts Société «B...
- Annonces Légales·2013 / N°114·page 8·fr...té ESSID VOYAGES Suivants statuts enregistrés à la recette des fi...
- Annonces Légales·2016 / N°094·page 2·fr...2016R03213SRLB1 ### Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts, ...
- Annonces Légales·2017 / N°126·page 4·fr...1535344.B/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de l...
- Annonces Légales·2006 / N°023·page 8·fr...N° 2484 dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du t...
- Annonces Légales·2006 / N°076·page 27·fr...3- Actualisation des statuts par l'inscription sur les nouveaux st...