Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 43·fr
    ...Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'exercice 2012...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 2·fr
    ...000/M/N/1575340 T** Suivant statuts en date du 30/5/2018 enregist...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 20·fr
    ...- des statuts de la société. - de la déclaration de souscription e...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 2·fr
    ...99 ans Date et lieu de dépôt du projet des statuts : 30 novembre ...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 23·fr
    ...L'assemblée approuve les nouveaux statuts modifiés et mis à jour. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 12·fr
    ...2007S00934SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts ...
  • Annonces Légales·2007 / N°113·page 3·fr
    ...Projet des statuts déposé, auprès du greffe du tribunal de premièr...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 43·fr
    ...2) Modification de l'article 6 des statuts en conséquence. Pour l...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 21·fr
    ...3- Par conséquent les statuts ont été actualisés et enregistrés à ...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 7·fr
    ...— Sont approuvés les statuts-type ci-joints des associations d'int...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 49·fr
    ...5) Modification éventuelle ou approbation des statuts. 6) Constata...
  • Annonces Légales·2012 / N°137·page 10·fr
    ...Deux exemplaires des statuts et ont été déposés au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 20·fr
    ...* la refonte et la mise à jour des statuts conformément aux dispos...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 26·fr
    ...L'article 2 des statuts a été modifié en conséquence. - De mettre ...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 21·fr
    ...Le gérant 2012G05238SRLB2 ## Mise à jour des statuts Société «B...
  • Annonces Légales·2013 / N°114·page 8·fr
    ...té ESSID VOYAGES Suivants statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 2·fr
    ...2016R03213SRLB1 ### Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts, ...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 4·fr
    ...1535344.B/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 8·fr
    ...N° 2484 dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du t...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 27·fr
    ...3- Actualisation des statuts par l'inscription sur les nouveaux st...