Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 6·fr
    ...joint nommé par lui avec l'approbation du comité exécutif. 6 - Le...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 22·fr
    ...3) Approbation des comptes. 4) Quitus aux Administrateurs. 5) Affe...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 12·fr
    ... écoulé, 8 - soumettre à l'approbation du ministre chargé de l'ind...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 7·fr
    ...Leur exécution est subordonnée à l'approbation du Secrétaire d'Eta...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 13·fr
    ...ion; — de l'examen et de l'approbation des comptes prévisionnels d...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 45·fr
    ...— Approbation des Comptes. — Quitus aux Administrateurs. — Nominat...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 30·fr
    ...3°) Approbation des comptes — Quitus pour le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 16·fr
    ...4.** — Il pourra être procédé, avec l'approbation des autorités co...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 33·fr
    ...ommissaires aux Comptes; - Approbation s'il y a lieu du bilan et d...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 44·fr
    ...2) Approbation de la gestion des compte et bilan de l'exercice 197...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 23·fr
    ... du Code de Commerce ; 4° Approbation, s'il y a lieu, du bilan et...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 30·fr
    ...loi du 24 juillet 1867; 4° Approbation, s'il y a lieu, du bilan et...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 13·fr
    ...- Approbation des Comptes et du bilan de l'exercice 1963 et ratifi...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 17·fr
    ...2° Approbation des comptes et bilan et quitus au Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 23·fr
    ...1°) Approbation des comptes de référence 1-64, quitus au gérant Mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 60·fr
    ...rent à l'exercice 1974 ; — Approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr
    ...— Approbation, s'il y a lieu, de ces comptes, bilan et rapports. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 6·fr
    ... intéressé, est soumis à l'approbation du Directeur de l'Ecole et ...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 8·fr
    ...e règlement du budget ou l'approbation des comptes auxquels se rat...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 79·fr
    ...3° Approbation du bilan pour l'exercice de l'année 1960. 4° Quitu...