58 148 résultats pour ""PROBATI""
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- Journal Officiel·1960 / N°017·page 23·fr... du Code de Commerce ; 4° Approbation, s'il y a lieu, du bilan et...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 30·fr...loi du 24 juillet 1867; 4° Approbation, s'il y a lieu, du bilan et...
- Journal Officiel·1964 / N°042·page 13·fr...- Approbation des Comptes et du bilan de l'exercice 1963 et ratifi...
- Journal Officiel·1958 / N°020·page 17·fr...2° Approbation des comptes et bilan et quitus au Conseil d'Adminis...
- Journal Officiel·1965 / N°016·page 23·fr...1°) Approbation des comptes de référence 1-64, quitus au gérant Mo...
- Journal Officiel·1975 / N°030·page 60·fr...rent à l'exercice 1974 ; — Approbation des comptes de l'exercice 1...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr...— Approbation, s'il y a lieu, de ces comptes, bilan et rapports. ...
- Journal Officiel·1962 / N°029·page 6·fr... intéressé, est soumis à l'approbation du Directeur de l'Ecole et ...
- Journal Officiel·1985 / N°056·page 8·fr...e règlement du budget ou l'approbation des comptes auxquels se rat...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 79·fr...3° Approbation du bilan pour l'exercice de l'année 1960. 4° Quitu...