Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 5·fr
    ... 3 septembre 1997, portant approbation des décisions de la commiss...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 12·fr
    ...t être débarqués qu'avec l'approbation des autorités douanières de...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 13·fr
    ...- Approbation de la gestion du Conseil, des comptes et bilan pour ...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 28·fr
    ...1°) en Assemblée Générale Ordinaire, à 15 heures, pour approbation...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 15·fr
    ...— Sont soumis obligatoirement à l'approbation de l'autorité de tut...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 14·fr
    ...er pour l'exercice 1966 2) Approbation des rapports 3) Quitus aux ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 15·fr
    ...Lotissement et approbation des lotissements. — Les problèmes des t...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 6·fr
    ...u 4 septembre 1987 portant approbation des décisions d'attribution...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 9·fr
    ...-59 du 18 mai 1989 portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 56·fr
    ...2° Examen et approbation des comptes. 3° Questions diverses. N° 1...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 25·fr
    ...— Approbation des comptes de l'exercice 1960 et quitus à donner au...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 29·fr
    ...0 octobre 1959, a décidé l'approbation des statuts reconnaissant l...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 16·fr
    ...a) Approbation, s'il y a lieu, du rapport du Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 28·fr
    ...2°) Approbation desdits rapports. 3°) Affectation des résultats. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 10·fr
    ...té une demande tendant à l'approbation du transfert de la totalité...
  • Journal Officiel·1989 / N°036·page 5·fr
    ...53 du 4 juin 1982, portant approbation de la convention du cahier ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 15·fr
    ... sont exécutoires qu'après approbation des Secrétaires d'Etat au P...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 9·fr
    ... janvier 1993, relatif à l'approbation du règlement intérieur de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 14·fr
    ...— Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports. — Quitus au Conseil...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 59·fr
    ...Après approbation du rapport de Monsieur le Commissaire aux Apport...