Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 257 résultats pour ""ETS""
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 25·fr
    ...élaborer les programmes et projets de travaux neufs, de travaux co...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 7·fr
    ...marquer sur le terrain les sommets de la ligne polygonale fixant l...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 21·fr
    ...posés, des dossiers et des projets de recherche. les épreuves son...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 42·fr
    ... à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes. Dénomi...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 44·fr
    ...n, pour l'établissement de projets, pour le contrôle d'exécution d...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 11·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE Décret n° 94-1251 du 6 ju...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 12·fr
    ...er à la réalisation de ses projets. Art. 15. - Les dépenses du co...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 18·fr
    ...tement ou indirectement aux objets ci dessus ou autres avec lesque...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 10·fr
    ...ns prises en exécution des décrets organisant la procédure et régl...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 13·fr
    ...'il a été complété par les décrets N° 75-286 du 26 avril 1975 et N...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 29·fr
    ...r, une salle de bain de 2 cabinets de toilette, d'une cuisine, d'u...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 150·fr
    ...8 000 | | 50 | Total des Budgets des Etablissements relevant du ...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 37·fr
    ...« Dar Esselam », située à Hammamet, quartiers des Aouinets, sur la...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 10·fr
    ...nt son capital social aux guichets de la BANQUE ATTIJARI DE TUNISI...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 20·fr
    ...Après constitution de la réserve légale de 5 % des bénéfices nets ...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 29·fr
    ...l'étude de réalisation de tous projets industriels, agricoles, tou...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 13·fr
    ...Sur les bénéfices nets, sont prélevés 5% au moins pour la constit...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 24·fr
    ...Les souscriptions et les versements seront reçus aux guichets de B...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 33·fr
    ...t à proximité de plusieurs projets industriels et notamment le com...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 25·fr
    ...OPRIÉTÉ INDUSTRIELLE #### BREVETS D'INTÉRIEUR ##### AVIS N° 1504...