58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 12·fr...ntérieurs seront soumises à l'approbation de l'assemblée générale.
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 37·fr...— Approbation des comptes 1976. — Questions aux administrateurs. ...
- Journal Officiel·1966 / N°039·page 20·fr...3°) — Approbation du bilan et des comptes de l'exercice clos le 31...
- Journal Officiel·1995 / N°037·page 8·fr...- Dans le délai d'un mois à compter de leur approbation par l'asse...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 7·fr...aragraphe (a) ci-dessus, l'approbation par vote de tous les Gouver...
- Journal Officiel·1966 / N°044·page 16·fr...3° Approbation du bilan du même exercice. 4° Questions diverses. ...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 114·fr...port du 07/02/2002 portant approbation du cahier des charges relat...
- Journal Officiel·1995 / N°092·page 27·fr...définition, élaboration et approbation du budget, contrôle du budg...
- Journal Officiel·1964 / N°008·page 16·fr...es clos, et éventuellement approbation de ces comptes, bilans et r...
- Journal Officiel·1990 / N°038·page 19·fr...Ces rapports sont soumis à délibération et approbation des conseil...
- Journal Officiel·1989 / N°077·page 10·fr...État d'envoi et soumis à l'approbation de l'État de résidence. 3)...
- Journal Officiel·1961 / N°026·page 26·fr...loi du 24 juillet 1867; d) Approbation du bilan et des comptes; qu...
- Journal Officiel·1959 / N°058·page 6·fr... 3.000 Dinars, sont sous l'approbation conjointe du Secrétaire d'É...
- Journal Officiel·1988 / N°032·page 7·fr... du 5 mai 1988 relatif à l'approbation des décisions d'attribution...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 29·fr...2° — Approbation des Comptes de l'exercice 1961, et affectation du...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr...## ORDRE DU JOUR Approbation provisoire de la convention d'appart...
- Journal Officiel·1963 / N°057·page 65·fr...Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilan et comptes. Ou...
- Journal Officiel·1971 / N°023·page 22·fr...ons de l'exercice 1970; — Approbation, s'il y a lieu des comptes ...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 41·fr...rs des mêmes exercices; 4° Approbation du bilan et des comptes : q...
- Journal Officiel·1962 / N°032·page 18·fr...mmissaire aux Comptes ; — Approbation des comptes de l'exercice 1...