Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 257 résultats pour ""ETS""
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 29·fr
    ...Sur les bénéfices nets annuels, il est prélevé a) 5% pour la réser...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 49·fr
    ...estion d'avoirs et de fonds objets de confiscation ou de récupérat...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 9·fr
    ...forme aux dispositions des décrets et arrêtés en vigueur concernan...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 52·fr
    ...ront reçus sans frais aux guichets de la Société Tunisienne de Ban...
  • Journal Officiel·1993 / N°087·page 4·fr
    ...ons de chef de service des budgets prévisionnels à la direction gé...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 13·fr
    ...tions de partenariat ou de projets en joint-venture et le développ...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 6·fr
    ...essé et seront reçues aux guichets de la BTK Conseil, intermédiair...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 24·fr
    ...ant se rattacher à l'un des objets précités et sous quelque forme ...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 13·fr
    ...complété, et notamment les décrets n° 77-840 du 12 octobre 1977, e...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 28·fr
    ...e du côté sud une pièce de déchets et du coin sud Est du terrain s...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 16·fr
    ...— de l'examen des projets de création d'établissements spécialisés...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 126·fr
    ...8 000 | | 39 | Total des Budgets des Etablissements relevant du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 67·fr
    ...s actions est payable aux guichets de la Société Tunisienne de Ban...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 26·fr
    ... M'barek, demeurant Rue des Genets N° 8 au Bardo et Lakhdar Ben Sa...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 44·fr
    ...- une grande quantité de déchets est éparpillée sur l'immeuble. L...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 6·fr
    ...mment les dispositions des décrets n° 88-1878 du 8 novembre 1988 e...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 15·fr
    ...s régionaux prévue par les décrets susvisés, sont majorés à compte...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 5·fr
    ...clientèle, l'achalandage, nom commercial, les brevets d'invention ...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 6·fr
    ...— Le tableau E, intitulé budgets rattachés pour ordre au budget gé...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 5·fr
    ...— Les indemnités d'étude et de contrôle d'exécution des projets ac...