Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 26·fr
    ...2°) Examen et approbation s'il y a lieu des Comptes de l'exercice ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 20·fr
    ...Approbation, s'il y a lieu, de ces comptes et répartition des béné...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 26·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation du 3e exercice social. Les...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 58·fr
    ...3° Examen et approbation des comptes et du bilan arrêtés au 31 jui...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 13·fr
    ...lementaires et propose à l'approbation du Gouvernement tous projet...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 16·fr
    ...Les conclusions de la commission seront soumises à l'approbation d...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 7·fr
    ...ur tracé établi est, après approbation, déposé à l'Office du Vin e...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 6·fr
    ...— Un règlement soumis à l'approbation du Secrétaire d'État à la Je...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 20·fr
    ...ptes de ces exercices; 3° Approbation des comptes. Affectation de...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 4·fr
    ...Les tarifs ainsi fixés seront soumis à l'approbation des Autorités...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 7·fr
    ...t qu'il ne soit soumis à l'approbation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 10·fr
    ...rieurs seront soumises à l'approbation de l'assemblée générale. D...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 64·fr
    ... des mêmes exercices; 4°) Approbation des bilans et comptes, qu'u...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 25·fr
    ...Approbation des comptes et quitus. Affectation des soldes. b) à 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 12·fr
    ...ité locale concernée après approbation de l'autorité de tutelle, e...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 3·fr
    ... application; proposer à l’approbation du Secrétaire d’État à la D...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 27·fr
    ...n de leur rémunération; — Approbation des statuts et constatation...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 24·fr
    ...contrôleur financier ; 3°) Approbation des deux rapports : 4°) Qui...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 24·fr
    ...ptes de cet exercice ; 3° Approbation, s'il y a lieu, de ces rapp...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 73·fr
    ...té une demande tondant à l'approbation du transfert de la totalité...