Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 4·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : La totalité des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2008 / N°114·page 28·fr
    ...2008R03599VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 7·fr
    ...L'immeuble saisi à vendre : Le bien saisi fait l'objet du titre f...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 30·fr
    ...En aucun cas la retenue effectuée par la Caisse Nationale ne pourr...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 41·fr
    ...Immeuble saisi et mis en vente : Suite d'une saisie immobilière fa...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 9·fr
    ...Le débiteur saisi : Mohammed ben Mahmoud ben Hassan Habib, travail...
  • Annonces Légales·2016 / N°128·page 33·fr
    ...2- Le débiteur saisi : Tawfik Riahi, ouvrier à l'étranger, titulai...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 31·fr
    ...voir les frais d'inscription et de formation, les frais d'installa...
  • Annonces Légales·2005 / N°107·page 29·fr
    ...xploitation** | | | | - Encaissements reçus des clients | + 2....
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 27·fr
    ...**Débiteurs saisis :** Héritiers Chadly Ben Salah Ben El Hadj Moha...
  • Journal Officiel·1995 / N°001·page 9·fr
    ...A cet effet, la caisse nationale de sécurité sociale est habilitée...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 57·fr
    ...une maison traditionnelle qui contient 3 chambres, une cuisine, un...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 38·fr
    ...--- **VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES** Sur Saisie Immobilière L'ad...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 20·fr
    ...1°) D'une maison se composant de trois pièces, une pièce servant d...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 12·fr
    ...En sa qualité de créancier hypothécaire saisissant. Partie saisie...
  • Annonces Légales·2019 / N°008·page 34·fr
    ...La partie saisie est devenue propriétaire de l'immeuble saisie en ...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 8·fr
    ...2) Spécialité - Faisceaux Hertziens — Conditions d'établissement d...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 47·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : L'immeuble objet de la saisie im...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 13·fr
    ...Le saisi : Abdelhamid ben Hmed ben Ali Ghabri (garant hypothécair...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 33·fr
    ...En vertu aussi de la Saisie Immobilière par voie de l'huisnier not...