Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 19·fr
    ... et mentionnée dans l'acte d'audience rédigé le 15/4/2013 et enreg...
  • Annonces Légales·2021 / N°080·page 10·fr
    ...rais qui seront annoncés à l'audience. 6- Date, Heure et lieu de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 42·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de vente : Le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°095·page 27·fr
    ...(280.613d, 322) plus frais de la première audience (3.260d.000) et...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 51·fr
    ... immobilier de Tunis, en son audience tenue le 29 mars 2017, a ren...
  • Annonces Légales·2018 / N°075·page 49·fr
    ...seront calculés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2006 / N°055·page 24·fr
    ...Il serait adjugé le lundi 7 août 2006 à 9 heures devant l'audience...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 38·fr
    ...re instance de Sfax n° 4710 Audience du 7/7/2014 Le poursuivant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 45·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Mardi 12 décembre 2006 à 9 heures du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 44·fr
    ...oncier n°563494 Nabeul (1ère audience) ## Cabinet Maître Sahbi Ha...
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 46·fr
    ...Après Report de l'Audience : Le mercredi 18 mai 2016 (18/5/2016) ...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 22·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. La vente sera procédé le 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 31·fr
    ...Bardo Selon procès-verbal d'audience générale ordinaire en date d...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 28·fr
    ...lier non immatriculé seconde audience après abattement du prix de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 75·fr
    ...bunal immobilier de Sfax à l'audience du 12 juin 2007 et demandant...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 41·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vente...
  • Annonces Légales·2012 / N°124·page 34·fr
    ...Le Lundi 12 Novembre 2012 à partir de 9h à l'audience des saisies ...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 41·fr
    ...bancaire irrévocable avant l'audience. Les non-résidents désirant ...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 48·fr
    ...Il serait adjugé le lundi 14/7/2014 à 9h devant l'audience des sai...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 14·fr
    ...rdi 7/02/2023, à 9h devant l'audience des saisies immobilières au ...