Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 25·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 12·fr
    ...Des cartes de qualification professionnelle seront, le cas échéant...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 26·fr
    - Sémantique et argumentation (typologie textuelle, résumé et essa...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 22·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété et celle de Monsieur Amor ben Khlifa b...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 25·fr
    ...2024X00915DIVD2 Avis Mme Emna Ben Amor annonce qu'elle possède u...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 5·fr
    ...me des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et complété...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 7·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Mzoughi »; b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 13·fr
    ...e) un arrêté d'alignement lorsque la parcelle, sur laquelle il est...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 33·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 heures, devant le Café Belle-Plage de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°006·page 26·fr
    ...elle consiste dans la constatation de la réparation de toutes les ...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 12·fr
    ...- Est changée la vocation de la parcelle de terre classée dans les...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 34·fr
    ...| | 66.01 | | Parapluiés, ombrelles et parasols (y compris les p...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 32·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 215·fr
    ...ommation trimestrielle de l'abonné lorsque celle-ci est supérieure...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 14·fr
    ...— Est renouvelé pour une nouvelle période de trois années prenant ...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 18·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 30·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 46·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 37·fr
    ...Faten Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 12·fr
    ...Jouissance des actions nouvelles souscrites Les actions nouvelles...