Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 42·fr
    ...Les parts indivises saisies : La totalité de parts indivises repré...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 15·fr
    ...6181.3281 parts indivises du titre foncier n°574324 dit «Moufida I...
  • Annonces Légales·2023 / N°020·page 12·fr
    ...le 14/48 indivis du terrain sis à route Menzel Chaker km3 rue Abda...
  • Annonces Légales·2024 / N°029·page 3·fr
    ...Les 860 parts indivises d'une totalité de 2923 parts dans le TF 53...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises (6615,81) revenant aux parties sai...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 35·fr
    ...1/ Les parts du saisi dans l'Indivision évaluées à 2/7 d'une maiso...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 45·fr
    ...Une part indivise qui représente (1/18) d'une superficie de 2703 m...
  • Journal Officiel·1991 / N°046·page 2·fr
    ...de circulation pour les taxis individuels ... 1218 # Ministère de...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 47·fr
    ...Part indivise à vendre : Les 473é indivises du TF n° 49961 Tunis c...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 40·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 51·fr
    ...222720 KAP 000 5) Les parts indivises mises en vente : Ce sont de...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 4·fr
    ...La moitié dans l'indivision soit 36/72 parts dans l'immeuble objet...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 12·fr
    ...te Georges, pour 1/10; dans l'indivision à chacun d'eux. 2) Madame...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 40·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la partie saisie dans l'i...
  • Annonces Légales·2010 / N°002·page 21·fr
    ...- Développer les capacités individuelles de la femme et renforcer ...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 42·fr
    ...- La moitié des parts indivises du terrain dénommé «ZOHRA» objet d...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au saisi (189/339) dans l...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 25·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de l'exercice clos le...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 34·fr
    ...14 parties indivises de la répartition en 120 parties du Henchir c...
  • Annonces Légales·2022 / N°003·page 16·fr
    ...arts indivises afférentes au titre soit 1000/273 parts indivises e...