Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 25·fr
    ...— Le patrimoine du dit office situé dans le gouvernorat ci-dessus ...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 10·fr
    ...NE SOCIETE D'ASSURANCES Le Patrimoine, Compagnie d'Assurances au ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 41·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volum...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 4·fr
    ...— Le patrimoine ainsi que le personnel de l'office de la promotion...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 9·fr
    ...— En cas de dissolution de la S.T.E.G., le patrimoine fera retour ...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 16·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volum...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 3·fr
    ... revenus de toute nature du patrimoine de l'Office. B. — En dépen...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 20·fr
    ...2) Les revenus du patrimoine de l'office. 3) Les revenus de toute...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 7·fr
    ...- Le sol constitue un patrimoine naturel et un facteur essentiel d...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 5·fr
    ...urguiba de Tunis reçoit, en patrimoine propre, les biens meubles e...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...ntrôle des médicaments, son patrimoine fera retour à l'État qui ex...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volum...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 35·fr
    ...6811201 | SOUSSI Hazar | 1N Patrimoine -Tunis Ban Menara | Fonet |...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 12·fr
    ... sa personnalité civile son patrimoine entier fera retour à l'Etat...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 23·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volum...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 4·fr
    ...— En cas de dissolution, le patrimoine de l'Office fera retour à l...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 4·fr
    ...En cas de dissolution, la Municipalité héritera de son patrimoine ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 22·fr
    ...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'association; 11°) sous...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 19·fr
    ...— Toutes les opérations relatives à l'ensemble du patrimoine mobil...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 11·fr
    ... inventaires et protéger le patrimoine de la coopérative; — veille...