Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 92·fr
    ...- Approbation des comptes de la société de l'année 2007. - Approba...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 65·fr
    ...2- Approbation des états financiers, affectation des résultats et ...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 46·fr
    ...Approbation des états financiers arrêtés au 31/12/2010. 4. Approba...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 66·fr
    ...- Approbation du bilan et des comptes de résultats de l'exercice c...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 17·fr
    ...- à raison de 90 % après approbation du procès-verbal de réception...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 37·fr
    ...- Approbation du rapport du conseil d'administration, - Augmentati...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 57·fr
    ...2- Approbation du rapport du Conseil d'administration, des états f...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 59·fr
    ...10- Approbation du projet des résolutions. - Assemblée Générale Ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 45·fr
    ...4- Approbation des opérations prévues par les articles 200 et 475 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 31·fr
    ...Approbation des délais et modalités de convocation de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 86·fr
    ...3- Examen et approbation s'il y a lieu du rapport du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 35·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2008. - Ratificat...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 23·fr
    Vu le décret n° 2005-2611 du 24 septembre 2005, relatif à l'approb...
  • Annonces Légales·2024 / N°053·page 15·fr
    5- Approbation des conventions relevant de l'application des artic...
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 29·fr
    ...- Approbation des dits rapports, des états financiers de l'exercic...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 13·fr
    ...on, - l'approbation des états financiers, - l'approbation des proc...
  • Annonces Légales·2004 / N°082·page 8·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2003, 4. Quitus au...
  • Annonces Légales·2016 / N°050·page 43·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration su...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 46·fr
    ...3- Approbation du rapport du conseil d'administration et des états...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 24·fr
    ...4- Approbation des comptes de l'exercice 2004. 5- Quitus aux admi...