Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 44·fr
    ...Assainissement **Objet de la prestation** : Attestation de possibi...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 35·fr
    ...Deux exemplaires desdits statuts ont été déposés au greffe du trib...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 6·fr
    ...Suivant statut en date du 25/5/2009 enregistré à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 2·fr
    ...Approuver les statuts et constater la constitution de la société. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 28·fr
    ...En conséquence de cette augmentation les articles 6 et 7 des statu...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 3·fr
    ...- Statuts de la société. - Procès-verbal de l'assemblée Générale C...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 2·fr
    ...000/M/A/1125345/w 1- Statuts : en Vertu des statuts enregistrés e...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 8·fr
    ...1000 Dinars Suivant le statut en date du 4/6/2014 enregistré à la...
  • Annonces Légales·2023 / N°110·page 10·fr
    ...spositions de l'article 24 des statuts de la Compagnie Tunisienne ...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 24·fr
    ...Office de la marine marchande et des ports Domaine de la Prestati...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 29·fr
    ...2009N01088SRLB2 ## Modification de l'article 31 des statuts Mise...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 8·fr
    ...2012I00345SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts en da...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 3·fr
    ...1591190RNM000 Suivant statuts en date du 01/10/2018 enregistrés à...
  • Journal Officiel·2019 / N°082·page 18·fr
    Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 7·fr
    ...2009G02320SRLB1 --- ## Société Al Karim HSSQ (SARL) Suivant sta...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 6·fr
    ...1172522JA/M/000 Suivant statuts datés du 8/10/2010 et enregistré ...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 136·fr
    ...Prestations rendues par l'office national de la protection civile....
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 23·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° DBE08018V du 26 m...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 16·fr
    ... d'enregistrement des statuts après constatation de l'augmentation...
  • Journal Officiel·2019 / N°082·page 22·fr
    ...es à l'Institut National de la Statistique. Le ministre du dévelo...