Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 4·fr
    ...— Sont soumises à l'approbation des Secrétaires d'État au Plan et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 30·fr
    ... présente des croquis pour approbation ; exécute le travail approu...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 27·fr
    ...2° Rapport des Commissaires aux Comptes; 3° Approbation du bilan e...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 13·fr
    ...2° Approbation du Bilan et du Compte de Profils et Pertes arrêtés ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 34·fr
    ...ersement du capital; 2° l'approbation des statuts de la Société; ...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 27·fr
    ...2°) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports du bilan et des co...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 21·fr
    ...70, et d'un arrêté portant approbation de transfert à l'Union des ...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 36·fr
    ...Les conventions conclues sont soumises à l'approbation du conseil ...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 23·fr
    ...— Approbation du Bilan et des Comptes de l'exercice 1961-1962. — N...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 18·fr
    ...3°) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilan et compte. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 70·fr
    ...— Approbation provisoire des conventions passées en vue de cette a...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 29·fr
    ...écial des Commissaires; — Approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1995 / N°036·page 37·fr
    ...ique de ladite agence et l'approbation du programme prévisionnel p...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 14·fr
    ...— Sont soumises obligatoirement à l'approbation du ministère de tu...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 24·fr
    ...- Approbation du Bilan et des Comptes de l'Exercice 1957. - Nomina...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 23·fr
    ...3°) Approbation des statuts et constation que la société est défin...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 34·fr
    ...ommissaire aux Comptes; — Approbation de la Gestion du Conseil, d...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 5·fr
    ...Les tarifs ainsi convenus seront soumis à l'approbation des autori...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 11·fr
    ...mmissaires aux comptes; 3° Approbation des comptes présentés, fixa...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 28·fr
    ...rations, ainsi que de leur approbation définitive par une deuxième...