58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1965 / N°009·page 4·fr...— Sont soumises à l'approbation des Secrétaires d'État au Plan et ...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 30·fr... présente des croquis pour approbation ; exécute le travail approu...
- Journal Officiel·1963 / N°033·page 27·fr...2° Rapport des Commissaires aux Comptes; 3° Approbation du bilan e...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 13·fr...2° Approbation du Bilan et du Compte de Profils et Pertes arrêtés ...
- Journal Officiel·1960 / N°002·page 34·fr...ersement du capital; 2° l'approbation des statuts de la Société; ...
- Journal Officiel·1965 / N°025·page 27·fr...2°) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports du bilan et des co...
- Journal Officiel·1974 / N°034·page 21·fr...70, et d'un arrêté portant approbation de transfert à l'Union des ...
- Journal Officiel·1998 / N°054·page 36·fr...Les conventions conclues sont soumises à l'approbation du conseil ...
- Journal Officiel·1962 / N°054·page 23·fr...— Approbation du Bilan et des Comptes de l'exercice 1961-1962. — N...
- Journal Officiel·1964 / N°008·page 18·fr...3°) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilan et compte. ...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 70·fr...— Approbation provisoire des conventions passées en vue de cette a...
- Journal Officiel·1962 / N°027·page 29·fr...écial des Commissaires; — Approbation des comptes de l'exercice 1...
- Journal Officiel·1995 / N°036·page 37·fr...ique de ladite agence et l'approbation du programme prévisionnel p...
- Journal Officiel·1992 / N°007·page 14·fr...— Sont soumises obligatoirement à l'approbation du ministère de tu...
- Journal Officiel·1959 / N°010·page 24·fr...- Approbation du Bilan et des Comptes de l'Exercice 1957. - Nomina...
- Journal Officiel·1968 / N°002·page 23·fr...3°) Approbation des statuts et constation que la société est défin...
- Journal Officiel·1961 / N°008·page 34·fr...ommissaire aux Comptes; — Approbation de la Gestion du Conseil, d...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 5·fr...Les tarifs ainsi convenus seront soumis à l'approbation des autori...
- Journal Officiel·1960 / N°046·page 11·fr...mmissaires aux comptes; 3° Approbation des comptes présentés, fixa...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 28·fr...rations, ainsi que de leur approbation définitive par une deuxième...