58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1963 / N°023·page 27·fr...4° — Approbation du bilan et des comptes : quitus aux Administrate...
- Journal Officiel·1963 / N°017·page 13·fr...tantes n'ait notifié sa désapprobation. ART. 8. — Le présent acco...
- Journal Officiel·1988 / N°004·page 11·fr...8 janvier 1988 relatif à l'approbation des décisions d'attribution...
- Journal Officiel·1961 / N°007·page 20·fr... de Commerce Tunisien; 3° Approbation de ces rapports, bilan et c...
- Journal Officiel·1958 / N°042·page 44·fr...- Approbation du bilan et des comptes de l'exercice et affectation...
- Journal Officiel·1965 / N°030·page 35·fr... de Commerce; 4) Examen et approbation des comptes et bilan au 31 ...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 55·fr...— Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilan et comptes.
- Journal Officiel·1967 / N°018·page 28·fr...4°) Approbation de ces Rapports, Bilan et Compte. Quitus au Consei...
- Journal Officiel·1986 / N°024·page 10·frsoumis à l'approbation de la commission nationale de radio-protect...
- Journal Officiel·1968 / N°015·page 22·fr...ommissaire aux Comptes 3°) Approbation des dits rapports 4°) Quest...
- Journal Officiel·1961 / N°020·page 19·fr...3°) Approbation des Comptes et des opérations de l'exercice clos l...
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 3·fr...t être débarqués qu'avec l'approbation des autorités douanières de...
- Journal Officiel·1963 / N°008·page 25·fr...ons de l'exercice 1961; — Approbation du bilan et des Comptes au ...
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 31·fr...etterie » suivant lettre d'approbation de Monsieur le Ministre de ...
- Journal Officiel·1966 / N°019·page 15·fr...ester en justice et, sous réserve de l'approbation du Conseil d'Ad...
- Journal Officiel·1970 / N°033·page 3·fr... comptes et les soumet à l'approbation de l'autorité de tutelle ; ...
- Journal Officiel·1995 / N°061·page 4·fr...obligatoirement soumis à l'approbation préalable de l'Agence. En ...
- Journal Officiel·1959 / N°022·page 18·fr...— Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes de l'exercice ...
- Journal Officiel·1965 / N°020·page 17·fr...ux services officiels pour approbation. ### D. — Laissez-passer d...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 9·fr...'objet seront soumises à l'approbation de l'autorité de tutelle da...