Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 34·fr
    ...e de Commerce Tunisien; 3° Approbation de ces rapports, bilans et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 64·fr
    ...1° Lecture et approbation, s'il y a lien, du rapport des Commissai...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 37·fr
    ...Lotissement et approbation des lotissements. - les problèmes des t...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 21·fr
    ...— Approbation, s'il y a lieu, du bilan et des comptes. 5. — Quitus...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 30·fr
    ...Approbation des statuts et du règlement intérieur. II. Objet du G...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 21·fr
    ...c- Le schéma directeur est soumis au CSPPBI pour approbation confo...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 62·fr
    ...loi du 24 juillet 1867; 3° Approbation, s'il y a lieu de ces rappo...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 44·fr
    ...2 du 3 janvier 1970, et d'un arrêté portant approbation de transfe...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 20·fr
    ...4° Approbation, s'il y a lieu, du bilan et des comptes. 5° Affecta...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 8·fr
    ...18-21 Novembre 1958 Après approbation du Secrétaire d'Etat à la P...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 34·fr
    ...— Approbation, s'il y a lieu, des dits rapports. — Quitus aux adm...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 35·fr
    ...5°) Approbation du bilan et des comptes et quittes aux administrat...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 13·fr
    ...les projets de marchés à l'approbation de son conseil d'administra...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 4·fr
    ...— Il pourra être procédé, avec l'approbation des autorités compéte...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 19·fr
    ...1° Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 1957....
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 26·fr
    ...t les mêmes exercices; c) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapp...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 6·fr
    ...0 du 27 avril 1972 portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 30·fr
    ...1) Approbation des rapports moral et financier ; 2) Election du n...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 40·fr
    ...2°) Approbation des comptes dudit exercice, et quitus aux Administ...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 6·fr
    ...le directeur et soumis à l'approbation du Ministre des Transports ...