...srour, sis à la Rue Mouaouia Attamimi n° 3, Tunis, a vendu à la so...

...tation de capital précité et notamment la modification des arts 7 ...

...us le n° 201653941, il a été notamment décidé la désignation des m...

...gueur de ces dispositions et notamment les arrêtés du ministre de ...

...léments incorporels à savoir notamment la clientèle, l'achalandage...

...ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 20-2003 du 17 mar...

...l'ont modifié ou complété et notamment la loi n° 2003-20 du 17 mar...

...s entre les deux chambres et notamment son article 11, Vu la loi ...

...sise à la route de Tunis Dhraa Tammar Kairouan Nord du Gouvernorat...

...s de déchets produites et ce notamment en effectuant toutes les op...

...1062954TAM000 Suivant PV de l'assemblée générale extraordinaire d...

...Mr Riadh Stambouli ( Rés. Errihab, rue du Lac Malaren Les Berges d...

...omme nulle et non avenue, et notamment les actes entrepris par Yam...

... Traitement des déchets dont notamment les déchets de plastiques e...

...l'ont modifié ou complété et notamment la loi n° 83-104 du 3 décem...

...ive au commerce extérieur et notamment ses articles 3 et 39, vu l...

... l'organisation sanitaire et notamment son article 8, Vu l'avis d...

...rtés, Vu la constitution et notamment son préambule et ses articl...

...ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 97-83 du 20 décem...

...ar les textes subséquents et notamment le décret n° 2008-386 du 11...