3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
- Journal Officiel·1960 / N°030·page 27·fr...Une parcelle, renfermant 15 pieds d'oliviers et des arbres fruitie...
- Journal Officiel·1990 / N°036·page 9·fr...Les actions d'arrachages des vieilles plantations d'arbres fruitie...
- Journal Officiel·1963 / N°001·page 27·fr...La totalité des deux tiers de 98 oliviers et divers arbres fruitie...
- Journal Officiel·1969 / N°047·page 3·fr...ti Ainaya | | 2 | 12 | Arbres fruitiers et oliviers | » | 0 | 52...
- Journal Officiel·1973 / N°048·page 14·fr...de quelques amandiers et arbres fruitiers et comportant également ...
- Journal Officiel·1959 / N°033·page 23·fr...Un Verger renfermant des arbres fruitiers dont des poiriers au nom...
- Journal Officiel·1963 / N°025·page 20·fr...3° La totalité d'un Ghars complanté d'arbres fruitiers et une terr...
- Journal Officiel·1965 / N°026·page 16·fr...és diverses, environ 300 arbres fruitiers et 80 pieds d'oliviers. ...
- Journal Officiel·1982 / N°043·page 4·fr...Salah Akara | 42/88 | 3431,59 | Oliviers et arbres fruitiers | | A...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 37·fr...La propriété bornée consiste en un terrain complanté en arbres fru...
- Journal Officiel·1958 / N°011·page 15·fr...50 ca., complantée d'oliviers, arbres fruitiers et agrumes, sur la...
- Journal Officiel·1978 / N°043·page 7·fr...ommes de terre Polyphage arbres fruitiers Conifères Polyphage Pomm...
- Journal Officiel·1964 / N°052·page 6·fr...La totalité d'une parcelle complantée en arbres fruitiers avant un...
- Journal Officiel·1961 / N°046·page 21·fr...ieds d'oliviers et 1.350 arbres fruitiers, délimitée : A l'Est : ...
- Journal Officiel·1961 / N°043·page 22·fr...## Immeubles mis en vente 1° La totalité d'un jardin d'arbres fru...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 17·fr...| | | 15 | Canoun des arbres fruitiers. | | | 16 | Impôt sur...
- Journal Officiel·1958 / N°016·page 20·fr...50 ca., complantée d'oliviers, arbres fruitiers et agrumes, sur la...
- Journal Officiel·1961 / N°040·page 28·fr...## Immeubles mis en vente 1° La totalité d'un jardin d'arbres fru...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 24·fr...la totalité d'arbres fruitiers et d'oliviers situés au Dar Ayoub, ...
- Journal Officiel·1966 / N°048·page 21·fr...q palmiers dattiers et d'arbres fruitiers où se trouve un puits à ...