Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
671 résultats pour ""ARMONIE""
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 16·fr
    ...En vue d'assurer un développement harmonieux et rentable du touris...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 14·fr
    ...tenance et au développement harmonieux de l'armement sanitaire pub...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 4·fr
    ...hacun et en vue d'assurer l'harmonie nécessaire à la croissance du...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 14·fr
    ...ue économique et sociale en harmonie avec les orientations du plan...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 26·fr
    ...es statutaires a été mis en harmonie avec les dispositions du Code...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 27·fr
    ...959; 2°) mis les statuts en harmonie avec la nouvelle législation ...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 4·fr
    ...écessaires au développement harmonieux du secteur textile et à la ...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 16·fr
    ...— Le présent Accord et ses annexes devront être mis en harmonie av...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 22·fr
    ...16 et 17 pour les mettre en harmonie avec les dispositions légales...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 8·fr
    ... mettre ceux-ci en complète harmonie avec la législation en vigueu...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 3·fr
    ...— Le présent accord et son annexe devront être mis en harmonie ave...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 14·fr
    ...LA BOULANGERIE MODERNE ont mis en harmonie leurs statuts avec les ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 33·fr
    ... connu sous l'enseigne de « HARMONIE ». Election de domicile est ...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 18·fr
    ...dite Société ont été mis en harmonie avec les dispositions des Dec...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 29·fr
    ...; 2° de ratifier la mise en harmonie des statuts avec la réforme m...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 14·fr
    ... à un développement sain et harmonieux. 3°) de gérer tout Etablis...
  • Journal Officiel·1986 / N°073·page 14·fr
    ...ustrie et du commerce et en harmonie avec les objectifs nationaux,...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 16·fr
    ...— mis les statuts de la Société en harmonie avec le Code de Commer...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 19·fr
    ...Société et de les mettre en harmonie avec la législation tunisienn...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 30·fr
    ...3° l'ensemble des clauses statutaires a été mis en harmonie avec l...