Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
668 résultats pour ""HARMONIE""
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 14·fr
    ...que économique et sociale en harmonie avec les orientations du pla...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 26·fr
    ...ses statutaires a été mis en harmonie avec les dispositions du Cod...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 27·fr
    ...1959; 2°) mis les statuts en harmonie avec la nouvelle législation...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 4·fr
    ...nécessaires au développement harmonieux du secteur textile et à la...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 16·fr
    ...— Le présent Accord et ses annexes devront être mis en harmonie av...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 22·fr
    ... 16 et 17 pour les mettre en harmonie avec les dispositions légale...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 8·fr
    ...e mettre ceux-ci en complète harmonie avec la législation en vigue...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 3·fr
    ...— Le présent accord et son annexe devront être mis en harmonie ave...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 14·fr
    ...LA BOULANGERIE MODERNE ont mis en harmonie leurs statuts avec les ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 33·fr
    ..., connu sous l'enseigne de « HARMONIE ». Election de domicile est...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 18·fr
    ... dite Société ont été mis en harmonie avec les dispositions des De...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 29·fr
    ...n; 2° de ratifier la mise en harmonie des statuts avec la réforme ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 14·fr
    ...s à un développement sain et harmonieux. 3°) de gérer tout Etabli...
  • Journal Officiel·1986 / N°073·page 14·fr
    ...dustrie et du commerce et en harmonie avec les objectifs nationaux...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 16·fr
    ...— mis les statuts de la Société en harmonie avec le Code de Commer...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 19·fr
    ... Société et de les mettre en harmonie avec la législation tunisien...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 30·fr
    ...3° l'ensemble des clauses statutaires a été mis en harmonie avec l...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 20·fr
    ... notamment pour leur mise en harmonie avec les décrets des 6 janvi...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 19·fr
    ...a) les statuts de la Société ont été mis en harmonie avec les pres...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 26·fr
    ...es statuts pour leur mise en harmonie avec la législation en vigue...