Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
68 444 résultats pour ""ICS""
  • Journal Officiel·1991 / N°038·page 5·fr
    ...blics | 170 dinars | | Contrôleur en chef des services publics |...
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 14·fr
    ...entions aux Établissements Publics soumis au code de la comptabili...
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 11·fr
    ...entions aux établissements publics soumis au code de la comptabili...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 4·fr
    ...- Les marchés publics sont des contrats écrits, passés par l'achet...
  • Journal Officiel·1987 / N°063·page 2·fr
    ...— Les contrôleurs des services publics sont nommés au choix parmi ...
  • Journal Officiel·2011 / N°051·page 18·fr
    ...onctionnement des services publics | 360 000 | | | 02.224 | Sub...
  • Journal Officiel·2011 / N°080·page 19·fr
    ...on provisoire des pouvoirs publics. Vu le décret n° 99-1877 du 31...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 24·fr
    ...on provisoire des pouvoirs publics. Vu le décret n° 99-1877 du 31...
  • Journal Officiel·1991 / N°083·page 13·fr
    ...prises dans les périmètres publics irrigués, modifié par le décret...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 58·fr
    ...ublics à caractère administratif et des établissements publics à c...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 60·fr
    ...2 - Tous les acheteurs publics au sens de l'article 3 du décret n°...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 6·fr
    ...Mademoiselle Sameh Sakrani, conseiller des services publics, est c...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 24·fr
    ...## CHAPITRE I ## De la tutelle des établissements publics à carac...
  • Journal Officiel·2004 / N°055·page 4·fr
    ...Monsieur Rabii Majidi, conseiller des services publics, est chargé...
  • Journal Officiel·2020 / N°063·page 16·fr
    ...entions aux établissements publics soumis au code de la comptabili...
  • Journal Officiel·1999 / N°073·page 11·fr
    ...graire dans les périmètres publics irrigués, modifiée et complétée...
  • Journal Officiel·2013 / N°096·page 33·fr
    ...Etat et des établissements publics de l'Etat, Vu le décret n° 85-...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 149·fr
    ...entions aux Etablissements Publics non soumis au code de la compta...
  • Journal Officiel·2012 / N°089·page 6·fr
    ...Monsieur Yasser Toukabri, contrôleur en chef des services publics,...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 69·fr
    ...ises et des établissements publics est chargée de l'exercice de la...