Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 52·fr
    ...les parts indivises soit (70012/400070 parts) revenant au débiteur...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 25·fr
    ...| ACTIVITE INDIVIDUELLE Nécéssitant en apprentissage | DUREE de l...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 37·fr
    Désignation du Terrain à vendre La totalité des parties indivises ...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 56·fr
    ...Parts indivises dans un titre foncier à vendre : Les parts indivis...
  • Journal Officiel·2020 / N°087·page 18·fr
    ...Les périmètres de transport urbain des voitures de taxi individuel...
  • Annonces Légales·2019 / N°056·page 14·fr
    ...il se compose de (3833.5) parts, dans l'indivision, Parmi les (230...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 43·fr
    ...ad ben Rekik, pour 1/5 dans l'indivision. 2°) Les héritiers Haddad...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 23·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2024R00822SANB3 ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 30·fr
    ...nt à des importations à titre individuel et pour leurs besoins pro...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 31·fr
    ...Le quart indivis de la totalité d'un terrain après soustraction du...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 29·fr
    ...El Mourouj 24» avec les parts indivises (246.145/1142 parts) de l'...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 33·fr
    ...Par demi heure indivisible ... 6 Le minimum de perception est fix...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 27·fr
    ...2017408604SANB2 Approbation des états financiers individuels de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 12·fr
    ...- Les parties indivises et communes relevant du titre foncier 7791...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 21·fr
    ...08305619 2013S01059SODB1 ## Constitution d'un Etablissement Indi...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 6·fr
    ...- Pour l'application du présent décret, on entend par projet indiv...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 51·fr
    ...178,15 parts indivises appartenants au poursuivi sur le T.F 133450...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 36·fr
    ...3- Examen et approbation des états financiers individuels relatifs...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 2·fr
    ...La moitié indivise d'un immeuble non immatriculé situé sur la rout...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 55·fr
    ...**Bien objet de la vente :** 496 parts indivises des parts revenan...