Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
900 résultats pour ""INEX""
  • Annonces Légales·2005 / N°019·page 5·fr
    ...2005T0512SRLB2 Nomination d'un liquidateur Société Quinexport SA...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 4·fr
    ...ne déclaration insuffisante ou inexacte de ses bénéfices ou chiffr...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 60·fr
    ...u de déclaration incomplète ou inexacte, tous les citoyens concern...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 27·fr
    ...Ce pourquoi, le tribunal a signalé l'inexistences des éléments obj...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 14·fr
    ...5- Enregistre l'inexistence d'aucune convention entrant dans le ca...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 21·fr
    ... douanes n'aient ni constaté l'inexactitude des énonciations de la...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 23·fr
    ...Ainsi la société devient inexistante. 2015A00360SRLB2 ## Cession...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 30·fr
    ...8, comme cogérant à la société INEX-TEX sise à Menzel Temime, à co...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 26·fr
    ...Ainsi la société devient inexistante. 2011A00697SRLB2 Cession de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 28·fr
    ...Ainsi la société devienne inexistante. 2014S00336SRLB2 # Pouvoir...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 22·fr
    ...Ainsi la société devienne inexistante et donner quitus au liquidat...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 5·fr
    ...12°) Inexécution des prescriptions imposant aux propriétaires de t...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 73·fr
    ...Et l'inexistence de biens appartenant à la société ou de produits ...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 58·fr
    ...dia d'une superficie de 810 m² inexploité d'une huilerie si à rue ...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 28·fr
    ... bail. 2- Éléments corporels : inexistants. Mise à prix : La mise...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 17·fr
    ...L'inexécution, dans un délai de quinze jours, des ordres de livrai...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 25·fr
    ...3 appartements d'habitation, inexploités et des locaux à usage de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 46·fr
    ...au bail, Éléments corporels : inexistants. Mise à prix : est fix...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 16·fr
    ...— En cas d'inexécution d'une des obligations prévues à l'article 9...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 3·fr
    ...L'usine, inexploitée actuellement, se trouve au sein d'une zone ha...