Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 154 résultats pour ""ONE""
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 22·fr
    ...49 - L'exploitant recense, sous sa responsabilité, les zones de l'...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 4·fr
    ...les Territoires et Pays de la zone franc. Au nom du Peuple, Nous...
  • Journal Officiel·2010 / N°043·page 15·fr
    ...Article premier - Est changée de zone verte en zone d'habitat, la ...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 8·fr
    2°) les extensions réalisées dans la première zone d'avantages tel...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 7·fr
    Vu le décret n° 86-102 du 16 janvier 1986, fixant les zones de sau...
  • Journal Officiel·2015 / N°082·page 3·fr
    ...- le colonel magistrat Taoufik Layouni, procureur de la République...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 31·fr
    ...— Les facteurs des Postes, Télégraphes et Téléphones sont recrutés...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 6·fr
    ...– Chaque partie contractante, sur le territoire ou dans la zone ma...
  • Journal Officiel·2025 / N°044·page 13·fr
    ...ie de la parcelle n° 35 de la zone cadastrale sidi Messaoud lettre...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 25·fr
    ...Le Ministre des Postes, Télégraphes et Téléphones, Vu la loi N° 6...
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 7·fr
    ... de la zone - réhabilitation des espaces verts de la zone. Art. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°046·page 20·fr
    ...sée dans les zones de sauvegarde et les autres zones agricoles et ...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 43·fr
    ...usieurs cotés (polygones) située dans une zone envahie par les act...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 8·fr
    ...— La zone territoriale de Mahdia telle que définie en annexe au pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 10·fr
    ...— Un nouveau programme d'aménagement sera établi dans la zone de T...
  • Journal Officiel·1989 / N°038·page 7·fr
    ...— Les conseillers des postes, télégraphes et téléphones bénéficien...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 7·fr
    — les aéronefs en vol IFR et les aéronefs en vol VFR spécial; — le...
  • Journal Officiel·2020 / N°085·page 5·fr
    ...* A compter du 1er mai 2020 - Le lieutenant-colonel magistrat Ani...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 16·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AUX POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES ### C...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 13·fr
    ...— L'agrément pour une zone est délivré pour une période de deux an...