Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 35·fr
    ...1290526X/A/M/000 Suivant les procès-verbaux des deux assemblées g...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 20·fr
    ...9 et dont deux exemplaires des deux actes ont été déposés au greff...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 20·fr
    ...- mettre fin au mandat des deux administrateurs messieurs Hatem Ch...
  • Journal Officiel·2016 / N°028·page 38·fr
    ...alisation s'est étalée sur les deux années 2013 et 2014. En effet,...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 36·fr
    ...exte suivi de questions et les deux autres des dissertations. II ...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 9·fr
    ...- La répartition des modules cités ci-dessus sur les deux années d...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 43·fr
    ...nue le 14 août 1980, entre les deux associés Afif Mohamed et Hasse...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 18·fr
    ...arties équitablement entre les deux associés de la Société. A cet...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 24·fr
    ...deux mille dinars (2.000 dinars), apporté à égalité par les deux a...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 45·fr
    ...Cet avis est rendu en application des dispositions des deux articl...
  • Journal Officiel·1984 / N°077·page 19·fr
    ...1984, suivant accord entre les deux associés Messieurs Youssef Sin...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 27·fr
    ...nalité civile pendant au moins deux ans. Outre la bonne formation ...
  • Journal Officiel·1993 / N°026·page 6·fr
    ...a) Avoir accompli avec succès les deux années d'études d'enseignem...
  • Journal Officiel·2004 / N°069·page 5·fr
    ...e des députés et notamment ses deux articles 5 et 11. Arrêtent : ...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 23·fr
    ...Il a été constitué entre les deux associés une Société à responsab...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 34·fr
    ...- Les deux associés Monsieur Mostapha Ben Brahim et la Société « C...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 26·fr
    ... Moufida Mttimet au profit des deux autres associés restants. L'a...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 17·fr
    ...6- Approbation de la nomination des deux administrateurs indépenda...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 23·fr
    ...s aux examens sanctionnant les deux années d'études prévues à l'al...
  • Journal Officiel·1996 / N°009·page 3·fr
    ...- Le ministre chargé du commerce propose les deux assesseurs princ...