Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·2010 / N°103·page 9·fr
    ...- « bâtiment public » : tout bâtiment dont la propriété revient à ...
  • Journal Officiel·2025 / N°115·page 58·fr
    ...YDRAULIQUES ET DE LA PECHE MARITIME Arrêté du ministre de l'agric...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 10·fr
    ...Opérations consulaires/ Navigation maritime Objet de la prestation...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 86·fr
    ...Quartier maritime Adresse : siège du quartier maritime ## Lieu d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 39·fr
    ...L'état de maintenance du bâtiment est moyen. -Le titre foncier n°...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 54·fr
    ...| - Région Maritime/ Quartier Maritime (Port d'attache du navire) ...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 17·fr
    ...Il s'agit d'un terrain en forme de trapèze avec deux bâtiments sép...
  • Journal Officiel·2013 / N°097·page 16·fr
    ...3 - L'occupation temporaire du domaine public des ports maritimes ...
  • Journal Officiel·2009 / N°078·page 6·fr
    ...istrative de la navigation maritime, telle que modifiée et complét...
  • Journal Officiel·2010 / N°084·page 11·fr
    ...istrative de la navigation maritime promulgué par la loi n° 76-59 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 8·fr
    ...- Bâtiment n°2 : couvert de tôles montées sur des colonnes de béto...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 4·fr
    ...— Pour être admis dans l'Ordre du Mérite Maritime, il faut être âg...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 1·fr
    ...ulgation du code des ports maritimes ... 1900 Conseil Constitutio...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 9·fr
    ...## DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT ### Principes généraux a)...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 45·fr
    Vu le code des ports maritimes de commerce promulgué par la loi n°...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 8·fr
    ...- Le domaine public maritime du rivage de la mer entre Karboub, Bo...
  • Annonces Légales·2026 / N°084·page 20·fr
    ...01.20 m | Garde nationale maritime de Sayada | 24/12/2020 | Au lar...
  • Journal Officiel·2010 / N°018·page 17·fr
    ... | Società produttori sementi-STIMA | 2009 | | 505 | Maestrale |...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 3·fr
    ...4.** — Le navire est le bâtiment affecté à la navigation maritime....
  • Journal Officiel·2024 / N°068·page 21·fr
    ...| Bâtiment public ☐ Bâtiment privé ☐ | | Intitulé : | | | Adr...