Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 2·fr
    ... homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public...
  • Journal Officiel·2004 / N°053·page 5·fr
    ...- du point "A" matérialisé par le borne du domaine public maritime...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 49·fr
    ...| O2 du plan du TPD n° 62617 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 15·fr
    ...N° 220.211, Ouest du P.R. N° 148.717, Nord du P.R. N° 97.749 et Es...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 16·fr
    ...Art 3 - La durée de réalisation du projet de construction du barra...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 11·fr
    ...- Du point "K" aux coordonnées (x = 539510.00 / y = 293030.00) la ...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 14·fr
    ...les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 3·fr
    ...5 jusqu'au point 3 situé à 1.350 m. environ du point 2. Du point ...
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 14·fr
    ... 1er renouvellement du permis "Enfidha" au profit d'ETAP, Agip et ...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 7·fr
    - Du point «A1» la limite continue dans la direction Nord-Ouest ju...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 8·fr
    ...- le directeur général de l'institut national du patrimoine ou son...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 47·fr
    ...0 | | 1 | Institut National du Patrimoine | 46 600 000 | 5 000 |...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 27·fr
    ...Elle arrive au point I (X=601823.22 / Y=4061839.31), puis elle sui...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 85·fr
    # TABLEAU PARCELLAIRE RECTIFICATIF Relatif à la rectification de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 13·fr
    ...Aucune disposition du présent article ne porte atteinte au princip...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 19·fr
    ...- l'engagement de la société du pôle technologique et industriel d...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 15·fr
    ...## Au Nord - Du point "A" situé dans la région Ouled Bou Sebta El...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 50·fr
    ...| 270 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 52236 280 confo...
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 1·fr
    ...ée des Représentants du Peuple Arrêté du Président de l'Assemblée...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 37·fr
    ...| | Position du père | Position de la mère | Position des enfant...