Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
852 résultats pour ""UNIFORM""
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 10·fr
    ...- Sacs de jute neufs d'un poids net maximum 30 kgs uniformément ré...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 28·fr
    ...TIK UNICORP SARL qui devient UNIFORM BRANDS NORTH AFRICA. 2014N01...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 11·fr
    ...article 39 du présent code. Uniformisation de la fiscalité des bo...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 9·fr
    ...mbre du gouvernorat, de type uniforme en papier blanc pour l'élect...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 10·fr
    ...dice supérieur à 35 subiront uniformément une réfaction de 80 unit...
  • Journal Officiel·1991 / N°009·page 6·fr
    ...— Est abrogé l'arrêté du 29 novembre 1988, fixant l'uniforme des i...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 19·fr
    ...qu'ils sont revêtus de leurs uniformes réglementaires, porter une ...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 31·fr
    ...ffres pour la confection des uniformes suivants : 1) Vareuses et ...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 14·fr
    ...2) Tarifs uniformes : 2.1 - Tarif "usage domestique non branché" ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 37·fr
    ...ue en quatre points répartis uniformément sur la circonférence pri...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 7·fr
    ...dice supérieur à 35 subiront uniformément une réfaction de 80 unit...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 18·fr
    ...que si elles sont appliquées uniformément aux autres catégories d'...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 21·fr
    ...Ils peuvent, être astreints au port de l'uniforme. Art. 28 (nouve...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 12·fr
    ...qu'ils sont revêtus de leurs uniformes réglementaires porter une a...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 43·fr
    ...tat et l'appliquent de façon uniforme et permanente à tous les mic...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 41·fr
    ...dement et son exécution, - l'uniformisation des procédures et des ...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 406·fr
    ...— Tarif moyenne tension uniforme : Redevance de puissance : 300 m...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 22·fr
    ...t être astreint au port de l'uniforme choisi par l'administration ...
  • Journal Officiel·1996 / N°057·page 6·fr
    ...2 - Tarifs uniformes : 2.1 - Tarif "usage domestique non branché"...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 37·fr
    ...Les blés d'indice supérieur à 35 subiront uniformément une réfacti...