Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
704 résultats pour ""Vision A""
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 30·fr
    ...Composé de deux parcelles l'une en indivision avec les titres vois...
  • Annonces Légales·2023 / N°105·page 11·fr
    ...L'ensemble de la moitié dans l'indivision appartenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 58·fr
    ...prend des parties dont l'indivision appartient au nommé Sadok Hjaï...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 42·fr
    ...²) reviennent dans la coin division au débiteur saisi (1411/79670)...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 34·fr
    ...m² reviennent dans la coin division au débiteur saisi soit (1000 /...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 17·fr
    ...chèque postal reputé sans provision au même titre que le chèque ba...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 41·fr
    ...m2 reviennent dans la coin division au débitrice saisi soit (15671...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 40·fr
    ...l'immeuble est un bien en indivision a part égal entre le poursuiv...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 29·fr
    ... la partie saisie dans l'indivision avec ses frères et estimés par...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 25·fr
    ...Les parts à l'indivision appartenant à la partie saisie représenta...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 37·fr
    ...m² reviennent dans la co-indivision au débiteur saisi. Il s'agit ...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 8·fr
    ...- La subdivision administrative et financière comprend deux sectio...
  • Annonces Légales·2011 / N°015·page 19·fr
    ...ts reviennent dans le coin division au débiteur saisi (263886/ 323...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 20·fr
    ...- les propositions d'amendement ou de révision adressées au Secrét...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 52·fr
    ... deux parcelles l'une en indivision avec les titres voisins à usag...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 43·fr
    ...st Maher Chaâbane dans l'indivision avec Maher et Mohamed Chaâbane...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 9·fr
    ...é des fonctions de chef de division administrative et financière a...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 46·fr
    ...Toute la moitié dans l'indivision appartenant au poursuivis au nom...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 32·fr
    ...aheb, appartenant dans l'indivision aux associés savoir la société...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 49·fr
    ...é des fonctions de chef de division administrative et financière a...