Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 30·fr
    ...LIES AUX ACTIVITES D'INVESTISSEMENTS | | | | Décaissements pro...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 12·fr
    ...2019X00944VEPA1 # Vente aux enchères publiques sur saisie immobil...
  • Annonces Légales·2009 / N°150·page 13·fr
    ...sont estimés à 5 000 dinars, soit un total de frais approximatifs ...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 40·fr
    ...La surenchère de l'immeuble saisi aura lieu le 11/6/2015 à la cham...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 52·fr
    ...VI- Date des enchères et tribunal saisi : Les enchères auront lie...
  • Annonces Légales·2018 / N°146·page 59·fr
    ...La Caisse Nationale de Sécurité Sociale au nom de son représentant...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 24·fr
    ...Partie saisie : 1/- Monsieur Moncef Jilji C.I.N 01973236 retraité,...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 5·fr
    ...| Ouvraison, transformation ou montage pour lesquels sont utilisés...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 21·fr
    ...- (nom et prénom / date et lieu de naissance / N° de passeport / p...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 44·fr
    ...Fixée à Neuf mille Dinars (9.000d000), frais privilégiés en sus, e...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 11·fr
    Partie saisie : La compagnie tunisienne de meuble "CTM", société ...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 47·fr
    ...Toute participation doit se faire nécessairement par le biais d'un...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 27·fr
    ...Le président directeur général de la caisse nationale d'assurance ...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 37·fr
    ...Immeuble saisi : L'immeuble saisi consiste en un terrain sis à Kt...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 39·fr
    ...l'immeuble Saisi : les parts indivises (7577611128960 parts) reven...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 373·fr
    ...; -Démontrer qu’une connaissance satisfaisante de la législation e...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 53·fr
    ...Maison Akroute Sud : Rue Beni Khalled Est : Maison Massaoud El Bed...
  • Annonces Légales·2014 / N°061·page 47·fr
    ...Partie saisie Monsieur Mohamed Ben Mohamed Ben Haj Mohamed. CIN 00...
  • Journal Officiel·1981 / N°057·page 6·fr
    ...La dite villa est occupée par la partie saisie avec sa famille Mi...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 115·fr
    ...caisse nationale de retraite et de prévoyance sociale Domaine de l...