Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2015 / N°055·page 11·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2024 / N°136·page 20·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle | Situation foncière | Superfici...
  • Journal Officiel·1993 / N°032·page 10·fr
    ...Situation des parcelles : Zarzis. Nature des parcelles : Terrain ...
  • Journal Officiel·2013 / N°064·page 16·fr
    ...-type de transport routier de marchandises pour le compte d'autrui...
  • Journal Officiel·2013 / N°065·page 16·fr
    ...-type de transport routier de marchandises pour le compte d'autrui...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 11·fr
    ...cembre 2020 Page 2735 ## 3.2 Marché des titres : A fin Novembre ...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 38·fr
    ...Titre foncier n° 496 Kasserine + les parcielles cadastrales n° 65-...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 42·fr
    ...parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Situation de la parce...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 7·fr
    ...Marché des titres Les actions de BTK LEASING sont négociables sur ...
  • Journal Officiel·2009 / N°082·page 5·fr
    ...Monsieur Ali Hadj, gestionnaire conseiller des documents et d'arch...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 3·fr
    ...L'immeuble mis en vente est constitué par une parcelle de terre nu...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 48·fr
    ...Cette parcelle est limitée du Sud et de l'Ouest par la 1ère parcel...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 13·fr
    ...| N° des parcelles | | Adresse | SURFACE A EXPROPRIER | | |...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 22·fr
    ...- Ministère de la Défense Nationale - Service Central des Marchés ...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 3·fr
    ...- d'examiner au préalable les propositions de passation de marché ...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 8·fr
    ...6 - Le chef hiérarchique attribue une note variant de zéro (0) a (...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 35·fr
    ...Mohamed Metheni Troisième parcelle : Au Sud : La route de Boumerd...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 17·fr
    ...Les six parcelles ...178 Dinars. 1er Lot : Deux parcelles réunies...
  • Journal Officiel·2008 / N°090·page 22·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 29·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Marchés et Approvisionne...