Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·2007 / N°063·page 14·fr
    ...- La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 18·fr
    ...Les statuts de l'association professionnelle des prestataires des ...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 28·fr
    ...Rue Fakoussa; À l'Ouest : Rue des Teinturiers; À l'Est : Salem ben...
  • Journal Officiel·2019 / N°001·page 19·fr
    ...Article 3 - Les investissements réalisés par des non-résidents en ...
  • Journal Officiel·2019 / N°002·page 19·fr
    ...Article 3 - Les investissements réalisés par des non-résidents en ...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 59·fr
    ...Son mesure Nord sud du deux côtés Est et ouest est de 11.10 mètres...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 3·fr
    ...Au Nord-Ouest : La limite se confond avec la limite Est du secteur...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 11·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Route. A l'Est : Route. A l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 31·fr
    A l'Est : R. 89749. A l'Ouest : Khemaïes Ben Sadok Haddada. Le p...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 34·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 27·fr
    ...L'endossataire a tous les droits et obligations du destinataire. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 42·fr
    141m², au Nord une rue, à l'Est le garage de Ali Chakchouk, au Sud...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 41·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Ardh Hamda Mairigh. A l'Est : Ardh...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 40·fr
    ...Elle est délimitée du côté sud par une entrée par lequel est l'ent...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 33·fr
    ...Amna b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 25·fr
    ...Ses mesures du Sud-Nord de côté Est est de 18.71 m et de côté Oues...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 14·fr
    ...Cet immeuble est un terrain qui a une forme asymétrique, située à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 64·fr
    ...Route Douz - Kalaâ Est : Route Douz - Kebili Ouest : Inconnu | D.P...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 13·fr
    ...Le service des affaires financières est chargé notamment de : - é...
  • Journal Officiel·2020 / N°093·page 28·fr
    ...Limite Est : est une droite (B, C) de longueur 1000 mètres et de d...