Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 976 résultats pour ""FAV""
  • Annonces Légales·2022 / N°047·page 3·fr
    ... a cédé 4400 parts sociales en faveur de la nouvelle associée Doni...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 6·fr
    ... l'échelle 1/50000, Vu l'avis favorable émis par le comité consul...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 8·fr
    ...babi cité Wardia Grombalia, en faveur de Mme Bahija Abdennebi domi...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 30·fr
    ...type de garantie ou caution en faveur de toute autre personne phys...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 19·fr
    ...ermis « El Hamra », Vu l'avis favorable émis par le comité consul...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 25·fr
    ...circonstances atmosphériques défavorables. b) — Les aéronefs appar...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 8·fr
    ...», Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydroca...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 2·fr
    ...ant un régime de prévoyance en faveur de certaines catégories de p...
  • Journal Officiel·1998 / N°030·page 21·fr
    ...- avis favorable du directeur de mémoire. - dépôt en 5 exemplaire...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 55·fr
    ...ition des deniers consignés en faveur des créanciers selon leurs d...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 35·fr
    ...mmerciale Jamil El Menzah 6 en faveur de sa fille née de son mari ...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 12·fr
    Le retrait des arrêtés de déchéances est prononcé en faveur des pr...
  • Journal Officiel·2005 / N°031·page 13·fr
    ...ion avec leurs attributions ou favorisant le bon fonctionnement de...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 34·fr
    ...de conditions atmosphériques défavorables. 6°) Les passagers des ...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 45·fr
    ...tion de la vente faite en leur faveur par leur mère. Attendu que ...
  • Journal Officiel·2006 / N°002·page 6·fr
    ... recherche susvisé, Vu l'avis favorable émis par le comité consul...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 20·fr
    ...Zied Hachicha et Mme Mongia Hachicha en faveur de M. Ridha Taktak ...
  • Journal Officiel·2009 / N°026·page 3·fr
    ...raitement de la nation la plus favorisée, à la détermination des r...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 69·fr
    ...tiers et ordonne sa cession et faveur de la Société INJEC'S, socié...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 59·fr
    ...terrain que la vente opérée en faveur du demandeur consiste en son...