Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 984 résultats pour ""HALA""
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 24·fr
    ...r du 1er octobre 1974 Ben Ali Chalaguou Mohamed Hédi, à compter du...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 30·fr
    ... à compter du 1er octobre 1976 Halaoui Abdelaziz, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 28·fr
    ...Bouhala, demeurant à Salamimbo, la totalité de son fonds de commer...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 18·fr
    ...e commerce la clientèle et l'achalandage, le matériel et le mobili...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 16·fr
    ...tionale », la clientèle et l'achalandage. Aucun autre élément du f...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 18·fr
    ...t comprenant la clientèle, l'achalandage et le droit au bail. Les...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 20·fr
    ..., comprenant la clientèle, l'achalandage, la dénomination, l'ensei...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 5·fr
    ... bateaux-pilotes, chalutiers, chalands automoteurs ou remorqués, b...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 16·fr
    ...s, à la même adresse, avec l'achalandage, le tout évalué à 400 din...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 8·fr
    ...— L'exploitation d'une cale de halage sise à Tunis, servant au cov...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 21·fr
    ...Héritiers Amar Bel Lassoued et Belgacem ben Halal ben Hammouda; - ...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 12·fr
    ...r du 12 février 1974 Mahbouba Mhalaoui, à compter du 16 février 19...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 18·fr
    ...août 1971 Zeineb El Aroui, née Halaoua, à compter du 16 août 1971 ...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 17·fr
    ...1° l'enseigne, le nom commercial, la clientèle et l'achalandage y ...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 14·fr
    ...er du 1er février 1976 Khalifa Halassa, à compter du 1er février 1...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 20·fr
    ...rcement des fils de polytéléphthalate de glycol, de préférence à l...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 17·fr
    ..., comprenant la clientèle, l'achalandage, l'enseigne, le nom comme...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 26·fr
    ...oire de la propriété appelée : Hala Sami dont l'immatriculation a ...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 16·fr
    ...la piste dite Trik Errahala et la réq. n° 53.749 (Domaine de l'Éta...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 28·fr
    ...1° l'enseigne, le nom commercial, la clientèle et l'achalandage; ...