Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 14·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de l'exercice clos le...
  • Annonces Légales·2026 / N°051·page 9·fr
    ...Nader Ennajjar a cédé son droit indivis ainsi que les droits des a...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 13·fr
    ...1) le requérant, pour 1/2 indivise ; 2) son frère germain Ali, Tun...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 15·fr
    ...uérant par 1/4 entrées dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 31·fr
    ...ca | 97ca équivaut à 97 parts indivises de la totalité du titre | ...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 36·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 11·fr
    ...Lecture et approbation des rapports d'activité, individuel et cons...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 21·fr
    ...ndu tout actionnaire détenant individuellement au plus 0,5 % du ca...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 31·fr
    ...la totalité de la part indivise de la partie saisie qui constitue ...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 39·fr
    ...Pans Indivise à vendre : Les 1/4 indivis de TF n°117330 Tunis cons...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 37·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivis de la propriété...
  • Annonces Légales·2020 / N°080·page 17·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de 8442 / 8850...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 5·fr
    ...La mise à prix des parts indivises revenant à titre de propriété à...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 5·fr
    ...1/ Le tiers indivis d'une terre agricole, d'une superficie de 12.5...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 25·fr
    ...1) La requérante pour un demi dans l'indivision. 2) son époux Amma...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 30·fr
    ...2009T01300FCCC2 ### Cession des parts indivises de fonds de comme...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 29·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle à tous les ...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 40·fr
    ...Il s'agit de 433 parts indivises revenant aux copropriétaires dans...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 25·fr
    ...Examen et Approbation des états financiers individuels et consolid...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 13·fr
    ...T sur la totalité des parties indivises soit 870/3438 part du titr...