Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 5·fr
    ...## 3.3 Caractéristiques de l'émission Le capital social de la soc...
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 12·fr
    ...Lecture des rapports du commissaire aux comptes sur l'exercice 202...
  • Journal Officiel·2019 / N°035·page 9·fr
    ...- mis à la retraite d'office, - ayant atteint l'âge légal de retra...
  • Annonces Légales·2005 / N°097·page 14·fr
    9) Désignation du commissaire aux comptes pour les exercices 2005,...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 17·fr
    ...La commission fixe la périodicité des ses visites et doit effectue...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 4·fr
    ...Commis d'Administration et assimilés; 5ème Commission : Hajebs; 6è...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 59·fr
    ...Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité. ## Troi...
  • Journal Officiel·2016 / N°069·page 1·fr
    ...2653 Nomination d'un membre à la commission tunisienne des analyse...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 16·fr
    ...En outre, la commission de D.E.A peut proposer d'adjoindre au jury...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 20·fr
    ...- étude du dossier par la commission régionale du prix du progrès ...
  • Journal Officiel·2020 / N°062·page 13·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Mohamed Ben Ali Weslati...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 45·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 8·fr
    ...— de veiller à la mise en valeur des périmètres irrigués équipés p...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 5·fr
    ...Les autorisations d'admission temporaire seront délivrées par le S...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 9·fr
    ...— Epreuves orales d'admission : L'épreuve d'admission consiste en...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 37·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherche est le "signal géodés...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 6·fr
    ...— Tout candidat qui n'est pas déclaré admissible ou admis définiti...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 47·fr
    ...La mise à prix a été fixée à 21.900,000 dinars après réduction de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 35·fr
    ...- Rapports des commissaires aux comptes. - Approbation du bilan et...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 6·fr
    # 3 Renseignements relatifs à l'émission : ## 3.1 Décision à l'or...