Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 16·fr
    ...— Dans le but de préserver le patrimoine biologique national et de...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 17·fr
    ...de manière à sauvegarder le patrimoine culturel desdites populatio...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 10·fr
    ...ue et de la conservation du patrimoine historique. Ces travaux son...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 4·fr
    ... cadres, de préservation du patrimoine national et de participatio...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 7·fr
    ...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'association; 11°) sous...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 3·fr
    ...— En cas de dissolution, le patrimoine de l'Office fera retour à l...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 22·fr
    ...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'association; 11°) sous...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 8·fr
    ...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'association; 11°) sous...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 13·fr
    ...1° du patrimoine de la section tunisienne de l'Office National Int...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 19·fr
    ... qu'ils ont contractés ; le patrimoine du dit office et les biens ...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 7·fr
    ...considérer l'École comme un patrimoine matériel et moral qu'ils se...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 6·fr
    ...fficultés de cession de son patrimoine, de nature à retarder le rè...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 11·fr
    ...- Revaloriser et conserver le patrimoine judiciaire national. - V...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 19·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volu...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 4·fr
    ...— En cas de dissolution, le patrimoine de l'Office des Ports Natio...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 4·fr
    ...et des biens constituant le patrimoine du gouvernorat. Il est char...
  • Journal Officiel·1990 / N°029·page 15·fr
    ...2) Dans le domaine de la revalorisation du patrimoine relatif à l'...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 13·fr
    ... sa personnalité civile son patrimoine entier fera retour à l'Etat...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 19·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volum...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 24·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine; 2°) la réduction du volum...