58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1989 / N°037·page 7·fr...ovisoire sont soumis, pour approbation, au ministre du plan et des...
- Journal Officiel·1958 / N°075·page 5·fr...e tracé établi sera, après approbation déposé à l'Office du Vin de...
- Journal Officiel·1960 / N°051·page 26·fr...s sur le même exercice ; - Approbation des comptes et du bilan au ...
- Journal Officiel·1965 / N°028·page 10·fr...ssaires aux Comptes 3°) — Approbation du bilan et des comptes; qu...
- Journal Officiel·1995 / N°080·page 16·fr...ous réserve toutefois de l'approbation des Autorités Compétentes T...
- Journal Officiel·1963 / N°015·page 36·fr...— Approbation des comptes de l'exercice 1962. — Nominations ou re...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 27·fr...s sur l'exercice 1960; 3° Approbation des comptes et quitus aux A...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 10·fr...nt être exécutées qu'après approbation par décret pris sur proposi...
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 5·fr...t être débarqués qu'avec l'approbation des autorités douanières de...
- Journal Officiel·1964 / N°013·page 37·fr...s aux Comptes; — Examen et Approbation des Comptes et du Bilan au ...
- Journal Officiel·1963 / N°023·page 30·fr...seil d'Administration; 3° Approbation des comptes de l'exercice 1...
- Journal Officiel·1958 / N°089·page 4·fr...Ce règlement n'est exécutoire qu'après approbation par le Secrétai...
- Journal Officiel·1967 / N°045·page 29·fr...4°) Approbation des statuts et constatation que la Société est déf...
- Journal Officiel·1969 / N°036·page 23·fr...éunie le 17 juin 1969 pour approbation des comptes de la Société a...
- Journal Officiel·1959 / N°021·page 14·fr...- Approbation des Comptes et Quitus au Conseil d'Administration. -...
- Journal Officiel·1964 / N°024·page 3·fr...in droit sous réserve de l'approbation préalable du Secrétaire d'É...
- Journal Officiel·1965 / N°041·page 18·fr...- Examen et approbation des comptes et des bilans des exercices ci...
- Journal Officiel·1960 / N°002·page 33·fr...ice 1958-1959; — Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes...
- Journal Officiel·1958 / N°094·page 18·fr...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du 5e exercice ...
- Journal Officiel·1961 / N°021·page 23·fr...pécial des Commissaires; - Approbation des comptes de l'exercice 1...