58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1963 / N°058·page 29·fr...1er Approbation du bilan de l'Exercice 1962, décision à prendre po...
- Journal Officiel·1962 / N°004·page 23·fr...loi du 24 juillet 1867; 3° Approbation des comptes et du Bilan arr...
- Journal Officiel·1992 / N°078·page 5·fr...st définitive qu'après son approbation par l'assemblée spéciale st...
- Journal Officiel·1958 / N°039·page 21·fr...Approbation, s'il y a lieu, des dits rapports, bilan et comptes. A...
- Journal Officiel·1964 / N°064·page 4·fr... de la Municipalité, après approbation de l'autorité de tutelle, p...
- Journal Officiel·1962 / N°057·page 33·fr...ral, elle sera soumise à l'approbation de l'Assemblée Générale Ord...
- Journal Officiel·1996 / N°049·page 5·fr...lissement des procédures d'approbation de l'étude d'impact conform...
- Journal Officiel·1959 / N°016·page 20·fr...la loi du 4 mars 1943; e) Approbation de ces rapports, bilan et c...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 21·fr...cours dudit exercice ; 4° Approbation du bilan des comptes ; quit...
- Journal Officiel·1968 / N°044·page 20·fr...3°) Examen et approbation, s'il y a lieu des Comptes arrêtés au 31...
- Journal Officiel·1992 / N°078·page 4·fr...es valeurs mobilières pour approbation. Art. 15 - Les actifs comp...
- Journal Officiel·1991 / N°044·page 8·fr... du 27 avril 1972, portant approbation de la convention et ses ann...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 7·fr...t être débarqués qu'avec l'approbation des autorités douanières de...
- Journal Officiel·1967 / N°031·page 30·fr...2) Approbation des comptes et du bilan arrêtés au 31 décembre 1966...
- Journal Officiel·1958 / N°096·page 5·fr...ester en justice et, sous réserve de l'approbation du Conseil d'Ad...
- Journal Officiel·1973 / N°020·page 18·fr...i établi est déposé, après approbation de l'Office du Vin, dans le...
- Journal Officiel·1968 / N°007·page 31·fr...issaire aux comptes; 5) l'approbation des statuts de la Société. ...
- Journal Officiel·1959 / N°016·page 25·fr...1° Modification des statuts; 2° Approbation par l'Assemblée extra...
- Journal Officiel·1963 / N°014·page 15·fr...s des mêmes exercices; 4° Approbation des Bilans et Comptes quitu...
- Journal Officiel·1965 / N°030·page 10·fr... intéressé, est soumis à l'approbation du Directeur de l'Ecole et ...