Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 6·fr
    ...Ses conclusions seront soumises à l'approbation du Ministre des Af...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 7·fr
    ...rs de la notification de l'approbation de l'adjudication. Art. 57...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 27·fr
    ...1° Approbation du bilan de l'exercice 1959, décision à prendre pou...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 19·fr
    ...liquidation; 2° Examen et approbation des comptes de liquidation ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 26·fr
    ...Les décisions de la commission entrent en vigueur après l'approbat...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 15·fr
    ...IV — Approbation du bilan et des comptes, quitus aux Administrateu...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 6·fr
    ... d'office, puis soumis à l'approbation des autorités compétentes, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 28·fr
    ...La délibération de l'Assemblée contenant approbation du bilan et d...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 7·fr
    ...La délibération de l'assemblée contenant approbation du bilan et d...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 41·fr
    ...on du dit apport et de son approbation par une assemblée subséquen...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 12·fr
    ...Ordinaire délibérera sur l'approbation des comptes du cinquième ex...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 7·fr
    ...issants, sous réserve de l'approbation du comité. Journal Officie...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 13·fr
    ...— Examen et approbation des comptes et du Bilan arrêtés au 31 déce...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 5·fr
    ...Les arrêtés portant délégation sont soumis à l'approbation du Gouv...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 17·fr
    ...fication, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion, ou à tout mo...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 38·fr
    ...d) Approbation éventuelle de bilan du 31 décembre 1965. e) Quitus...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 24·fr
    ...— Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilan et comptes ai...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 13·fr
    ...3°) Les tarifs ainsi convenus seront soumis à l'approbation des au...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 22·fr
    ...3) Approbation des comptes et du bilan de l'exercice clos le 31 dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 4·fr
    ...3) Les tarifs ainsi convenus seront soumis à l'approbation des Aut...