Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 26·fr
    ...— Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilan et comptes af...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 3·fr
    ...Les tarifs ainsi convenus seront soumis à l'approbation des autori...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 13·fr
    ...Approbation s'il y a lieu des dits rapports, comptes et convention...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 23·fr
    ...Cette convention a été établie sous la condition de son approbatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 20·fr
    ...e Commerce ; 4° Examen et approbation, s'il y a lieu, des bilans ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du cinquième ex...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 11·fr
    ...- L'approbation et l'apposition de leur visa sur les bordereaux co...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 25·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du 5ème exercic...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 31·fr
    ... sa vérification et de son approbation définitive conformément à l...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 12·fr
    ...Ledit manquement s'est manifesté dans l'approbation du service et ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 53·fr
    ...e de l'Agriculture portant approbation de l'exercice de conseiller...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 16·fr
    ...4° Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilans et comptes ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 30·fr
    ...- Approbation des rapports et bilan 1958. - Quitus de gestion aux ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 56·fr
    ...ns de l'exercice 1958 ; — Approbation du bilan et des comptes ; ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 18·fr
    ... 20 décembre 1957, portant approbation des statuts de la Société A...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 18·fr
    ..., aux fins d'examiner et d'approbation par les parties à leur deux...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 20·fr
    ...té une demande tendant à l'approbation du transfert de la totalité...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 29·fr
    ...ce social en cours, dont l'approbation des comptes interviendra en...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 19·fr
    ...aite sous condition de son approbation par Monsieur le Secrétaire ...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 12·fr
    ...8, mais sous réserves de l'approbation définitive de cet apport pa...