58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 26·fr...— Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilan et comptes af...
- Journal Officiel·1963 / N°020·page 3·fr...Les tarifs ainsi convenus seront soumis à l'approbation des autori...
- Journal Officiel·1975 / N°009·page 13·fr...Approbation s'il y a lieu des dits rapports, comptes et convention...
- Journal Officiel·1967 / N°022·page 23·fr...Cette convention a été établie sous la condition de son approbatio...
- Journal Officiel·1960 / N°047·page 20·fr...e Commerce ; 4° Examen et approbation, s'il y a lieu, des bilans ...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du cinquième ex...
- Journal Officiel·1998 / N°014·page 11·fr...- L'approbation et l'apposition de leur visa sur les bordereaux co...
- Journal Officiel·1965 / N°057·page 25·fr...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du 5ème exercic...
- Journal Officiel·1966 / N°019·page 31·fr... sa vérification et de son approbation définitive conformément à l...
- Journal Officiel·1998 / N°014·page 12·fr...Ledit manquement s'est manifesté dans l'approbation du service et ...
- Journal Officiel·2001 / N°072·page 53·fr...e de l'Agriculture portant approbation de l'exercice de conseiller...
- Journal Officiel·1959 / N°025·page 16·fr...4° Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilans et comptes ...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 30·fr...- Approbation des rapports et bilan 1958. - Quitus de gestion aux ...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 56·fr...ns de l'exercice 1958 ; — Approbation du bilan et des comptes ; ...
- Journal Officiel·1960 / N°025·page 18·fr... 20 décembre 1957, portant approbation des statuts de la Société A...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 18·fr..., aux fins d'examiner et d'approbation par les parties à leur deux...
- Journal Officiel·1962 / N°002·page 20·fr...té une demande tendant à l'approbation du transfert de la totalité...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 29·fr...ce social en cours, dont l'approbation des comptes interviendra en...
- Journal Officiel·1957 / N°046·page 19·fr...aite sous condition de son approbation par Monsieur le Secrétaire ...
- Journal Officiel·1958 / N°069·page 12·fr...8, mais sous réserves de l'approbation définitive de cet apport pa...