Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 17·fr
    ...- Lecture et approbations des statuts nouveaux. - Augmentation du ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 74·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du cinquième ex...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 20·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du cinquième ex...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 21·fr
    ...La délibération contenant approbation du bilan et des comptes, doi...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 27·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du cinquième ex...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 24·fr
    ...— Approbation de ces Rapports, des Comptes, Bilan, Conventions et ...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 33·fr
    ...aire, qui délibérera sur l'approbation des comptes du sixième exer...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 14·fr
    ...cours d'assistant et après approbation du Conseil de la Faculté de...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 10·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes relatifs à l'ex...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 8·fr
    ...tères et mesures pour leur approbation. Il fera régulièrement rapp...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 18·fr
    ...a) Approbation, s'il y a lieu, du rapport du Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 24·fr
    ...3° Approbation, s'il y a lieu, desdits rapports, comptes et bilan ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 32·fr
    ...ligne déjà existante après approbation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 29·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du cinquième ex...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 8·fr
    ...conférence est soumis pour approbation à l'Assemblée générale. 2....
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 4·fr
    ...nt opposable à tous, après approbation par le Ministre de l'Agricu...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 16·fr
    ...t le capital social, après approbation des comptes de l'exercice a...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 6·fr
    ...n doit faire l'objet d'une approbation préalable par le Ministre d...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 24·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du cinquième ex...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 64·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation de, comptes du cinquième ex...