Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 88·fr
    ...32\mathrm{m}^2$, avec deux surfaces non couvertes devant et derriè...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 17·fr
    ...- Le nombre de places réservées à ce concours est fixé à (11) onze...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 50·fr
    ...terrain clôturé de quatre faces sis route Hencha zone industrielle...
  • Annonces Légales·2007 / N°047·page 9·fr
    ... du 2020 m² pour toutes les espaces précités ainsi les cuisines, l...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 50·fr
    ...rficie 13 m² clôturé de trois faces son langueur total est égale à...
  • Journal Officiel·1994 / N°002·page 6·fr
    ...- Le nombre de places réservées à ce concours est fixé à vingt cin...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 10·fr
    ...iforme du trait | 6,5 | | Expaces | ARRIÈRE (voir annexe IV) | ...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 41·fr
    ...- Le reste du terrain comprend des espaces sans toit. Tous les bâ...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 14·fr
    ...nsportés dans la limite des espaces disponibles. Art. 4. — Le tra...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 10·fr
    ...verres peints et à vitre, glaces, verres d'éclairage de laboratoir...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 29·fr
    ...• au rez de chaussée il y a 4 locaux commerciaux, 2 espaces destin...
  • Annonces Légales·2024 / N°006·page 10·fr
    ...n appartements, magasins et espaces de ventilation. Ses murs extér...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 64·fr
    ...e à l'Ouest de 35 m², les 2 espaces sont grevés d'un droit d'aérat...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 12·fr
    ...2.** — Le nombre de places mises au concours pourra être augmenté ...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 12·fr
    ...de-chaussée avec beaucoup d'espaces complètement construits. Le bâ...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 34·fr
    ...boratoire de fabrication des glaces et pâtisseries sis au RDC de l...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 13·fr
    ...n service, aura proféré des menaces ou se sera livré à des voies d...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 48·fr
    ...Il comprend des espaces couverts à usage d'administration et des d...
  • Annonces Légales·2015 / N°089·page 20·fr
    ... 234m² après déduction des surfaces des routes - qui consiste en u...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 4·fr
    ...— Le nombre de places réservées à ce concours est fixé à trente (3...