Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 11·fr
    ...- Les établissements visés par la présente loi peuvent exercer leu...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 11·fr
    ...Toutefois, il peut être passé des conventions par entente directe ...
  • Journal Officiel·2021 / N°042·page 9·fr
    Elle peut également céder de gré à gré un lot à vocation stricteme...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 9·fr
    Vu le décret n° 89-793 du 4 avril 1998, relatif aux établissements...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 26·fr
    Vu l'arrêté du ministre de l'environnement et de l'aménagement du ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 12·fr
    ...La peine prévue à l'alinéa précédent sera obligatoirement prononcé...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 7·fr
    ...Les programmes accordent l'intérêt qui se doit à l'entraînement de...
  • Journal Officiel·2023 / N°070·page 7·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Journal Officiel·1985 / N°052·page 3·fr
    ...Au nom du peuple, Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 36·fr
    - département des sciences et de technologie d'informations et des...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 26·fr
    Les bureaux de change privés sont également tenus de déclarer, aup...
  • Journal Officiel·2021 / N°063·page 19·fr
    ...Le Chef du Gouvernement Hichem Mechichi Pour Contreseing Le minis...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 9·fr
    ...Le Chef du Gouvernement Hichem Mechichi Décret gouvernemental n°...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 65·fr
    ...34 - Les agents d'accueil des bibliothèques ou de documentation so...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 4·fr
    # Décrets et arrêtés ## ASSEMBLEE DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Pa...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 124·fr
    ...anent | 754.000 | | | 01.125 | Subventions aux Etablissements ...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 211·fr
    ...anent | 898 000 | | | 01.125 | Subventions aux Etablissements ...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 119·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·2010 / N°088·page 15·fr
    ...Les États parties mettront à jour annuellement, en couvrant la der...
  • Journal Officiel·1988 / N°086·page 6·fr
    ...— Est approuvée la convention annexée au présent décret, conclue à...