Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 11·fr
    ...La route G.P.1; A l'Ouest : L'usine Ouled Belkhala; A l'Est : Khem...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 15·fr
    ...Au Nord-Ouest : L'immeuble Naccache; A l'Ouest : La route; Au Sud-...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 55·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie est constitué par une unité industri...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 28·fr
    ...Au nord-ouest : l'x-Djemaïa des Habous; A l'ouest : M. Hamdane be...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 55·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud, à l'Est et à l'Ouest : un chemin....
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 15·fr
    ...- La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 17·fr
    ...La totalité du terrain est limité du sud et de l'Est par le reste ...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 4·fr
    ...- Monsieur Ali Kamel Hafsia bénéficie d'une prime d'investissement...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 14·fr
    ...La limite Nord, est une droite AB de direction Ouest-Est, passant ...
  • Annonces Légales·2015 / N°100·page 39·fr
    ...Le tout est limité au sud par une rue d'où l'ouverture à l'est une...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 49·fr
    ...Ouest : Piste agricole . | 339 D.P.E | | --- | --- | --- | --- | ...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 9·fr
    ...3 - La contribution aux investissements publics effectués dans le ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 15·fr
    ...| | Société d'Investissement et de Développement du Sahel (SIDESA...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 22·fr
    ...Au Nord-Est : T.F. 12774. Au Nord-Ouest : T.F. 12774 Au Sud : Boul...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 11·fr
    ...- La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 16·fr
    ...Titre Possessoire 240; A l'Est et au Nord-Est : T.F. 252.276 sur p...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 7·fr
    ...# Article 4 Est et demeure autorisée pour la gestion 1990 la perc...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 9·fr
    ...A l'Est : la limite Ouest du Cheikhat de Sabala visé dans cet arti...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 17·fr
    ...Le Stade municipal; - A l'Est : Mokhtar Jarraya; - Au Nord : Tahar...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 36·fr
    ...Les Parcelles cadastralles N° 97 et 98 Secteur « N » Jmilette Est ...