Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2009 / N°023·page 9·fr
    ...ba | 08h 67a 36ca | les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 2·fr
    ...Il s'agit des 200/4683 parts indivises dans l'immeuble objet du T....
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 47·fr
    ...surface indivis à des surfaces de certains logements individuels d...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 51·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Mohamed Thabet et à Adn...
  • Annonces Légales·2022 / N°010·page 11·fr
    ...- 85 parts dans l'indivision de l'immeuble objet de titre foncier ...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Le 1/3 indivis du TF n° 28779 Nabeul co...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 25·fr
    ...pal propriétaire de la moitié indivise. 2) Mme Fatouma Bent Abderr...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 17·fr
    ...Lecture et approbation du rapport d'activité individuel et du rapp...
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 59·fr
    ...atique, en cas d'exploitation individuelle, entraîne la fermeture ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 25·fr
    ...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision 2) sa sœur la demois...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 32·fr
    ..., par moitiés entr'eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 4·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 22·fr
    ... avec les parties communes et indivises égales à 405/17911 du titr...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 21·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 1.418225è indivis du TF n° 175427/1...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 8·fr
    ...La moitié indivise composée de 24 parts indivises et qui présenten...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 25·fr
    ...Examen et approbation des rapports de gestion (individuel et conso...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les parts indivises de l'immeuble objet...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 36·fr
    ... elle est propriétaire dans l'indivision et ses parts sont constit...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 16·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2023 / N°123·page 13·fr
    iemes indivis dudit titre ayant une superficie de 411 mètres carré...