Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 152 résultats pour ""SERVICES COM""
  • Journal Officiel·1995 / N°084·page 6·fr
    ...après vérification par les services compétents du ministère de la ...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 24·fr
    ...e qui doit être remise aux services compétents lors de l'obtention...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 22·fr
    ...fonctions de Directeur des Services Communs au Ministère des Trans...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 9·fr
    ...élai maximum d'un mois les services compétents du ministère chargé...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 7·fr
    ... de la comptabilité et des services communs (direction des affaire...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 10·fr
    ...re contrôle de la part des services compétents relevant du ministè...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 39·fr
    ...nnée à la présentation aux services compétents du ministère de tra...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 9·fr
    ... de la Comptabilité et des services communs (Direction des Affaire...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 5·fr
    ...istre spécial tenu par les services compétant relevant du ministèr...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 5·fr
    ... de la comptabilité et des services communs (Direction des Affaire...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 15·fr
    ...eptation de la société sky services comme nouveau associé de la so...
  • Journal Officiel·1995 / N°062·page 10·fr
    ...s de directeur général des services communs au ministère de l'éduc...
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 24·fr
    ...ut en requérant l'avis des services compétents du ministère chargé...
  • Journal Officiel·2002 / N°024·page 13·fr
    ... activité délivrée par les services compétents. Art. 2. – Les min...
  • Journal Officiel·2001 / N°098·page 5·fr
    ...Les services compétents du ministère chargé du patrimoine procèden...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 4·fr
    ...ux doivent communiquer aux services compétents de l'administration...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 46·fr
    ...- le directeur général des services communs au ministère des domai...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 11·fr
    ... la direction générale des services communs. Art. 5. — Le concour...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 56·fr
    ...stades du commerce par les services compétents. Par ailleurs, ce ...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 27·fr
    ... monsieur le Directeur des services communs Ministère des Transpor...