Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 42·fr
    ...2006G02928SURLB2 Modification des statuts Société ARCASA Sociét...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 8·fr
    ...1404425/Z/A/M/000 Suivant statut déposé à la R.F. Hammamet le 19/...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 25·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2020 / N°074·page 24·fr
    ...Modification de l'article 3 des statuts 2. Modification de l'artic...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 128·fr
    ...La pêche et l'aquaculture Objet de la prestation : Carte professio...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 497·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ……………………relatif aux prestations...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 9·fr
    ...du 12 décembre 1983, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 18·fr
    Vu le décret n° 91-234 du 4 février 1991, portant statut des corps...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 12·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° DBE08045S du 07 a...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 7·fr
    ...la prestation de services juridiques de quelque nature que ce soit...
  • Journal Officiel·1994 / N°072·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 184·fr
    ...L'exploitation et la distribution des eaux Objet de la prestation ...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 10·fr
    ...— Les émoluments soumis pour pension des personnels statutaires, t...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 7·fr
    ...1520737N/A/M/000 En vertu des statuts en date du 7/6/2017 enregis...
  • Annonces Légales·2004 / N°082·page 14·fr
    4503070, quittance n° 4005, dont deux exemplaires des statuts ont ...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 24·fr
    ...2011S00481SANB2 ## Mise à jour des statuts Société LAMOUEL SA S...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 13·fr
    ...2012S00110SRUB1 "CO GEN HD s.u.a.r.l" Conformément aux Statuts e...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 32·fr
    ...Domaine de la prestation : musique et danse. Objet de la prestatio...
  • Annonces Légales·2011 / N°082·page 8·fr
    ...1197471 Y Suivant statut en date du 28/04/2011 enregistré à la rec...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 6·fr
    - écarter l'application des dispositions légales et statutaires su...